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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GRANULAND
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le bio-béton
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

le bio-béton
GRANULAND Sarl

Numéro de dépôt :
3122983
Date de dépôt :
14/09/2001
Lieu de dépôt :
MONT DE MARSAN
Date d'expiration :
14/09/2011
le bio-béton de GRANULAND

Présentation de la marque le bio-béton

Déposée le 14 septembre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GRANULAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONT DE MARSAN), la marque française « le bio-béton » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-44 du 2 novembre 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GRANULAND domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE, BP 51, 40110 MORCENX - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 634 731 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRANULAND Sarl - France.

La marque le bio-béton a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3122983.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le bio-béton est expirée depuis le 14 septembre 2011.

GRANULAND a également déposé les autres marques suivantes : GRANULAND , PAILLISOL , GRANUDECO , PAILLITEC , GRANULAND , GRANUPREFA , GRANUMIX


GRANULAND Sarl - ZONE INDUSTRIELLE, BP 51, 40110 MORCENX - France - SIREN 382634731


GRANULAND Sarl - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-32

Publication - Publication le 2 nov. 2001 au BOPI 2001-44

Agrégat, ou granulat, ou particules de bois, déchets de bois broyés, sciure de bois, copeaux de bois, écorce de résineux, traités, minéralisés et silicifiés, utilisé seul comme isolant, ou pour la réalisation de béton ou mortiers légers isolants pour chapes légères, dalles, plaques, panneaux, enduits, blocs, planchers.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.